Honoré Yao Doh

Géomatique, 2e cycle, Université Laval

Élaboration d'un réseau de concepts de gestion foncière pour l’analyse du cadastre de la Côte d’ivoire 

La question de la gestion foncière est de plus en plus d’actualité et constitue une préoccupation majeure pour la Fédération Internationale des Géomètres (FIG) et l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture (FAO). Le foncier peut se définir comme « l'ensemble constitué non seulement par la terre, mais aussi par les ressources qui lui sont directement attachées et l'ensemble des relations entre individus, groupes d'individus pour l'appropriation et l'utilisation de ces ressources » (Akpinfa, 2006). La gestion du foncier fait appel substantiellement à trois grands attributs : l’attribut juridique (tenure ou propriété foncière), l’attribut évaluatif (fiscalité immobilière) et enfin, l’attribut réglementaire (usage du sol, aménagement).

Une bonne gestion foncière présente des enjeux cruciaux pour contribuer à la réduction de la pauvreté par l’octroi de droits de propriétés foncières par exemple. Cependant, une bonne gestion foncière n’est pas acquise d’avance et demeure un défi dans plusieurs pays, particulièrement, ceux en voie de développement. Au cœur de la gestion foncière se trouve le cadastre qui est un système d’informations relatif aux aspects juridiques, réglementaires et fiscaux de la gestion foncière. Notre étude se propose d’analyser le fonctionnement du cadastre ivoirien et d’en mesurer son utilisation potentielle. Nous avons procédé à une revue de littérature générale sur la gestion foncière et le cadastre ivoirien en particulier. 

Il ressort de l’analyse de cette revue littéraire, la conception d’un réseau de concepts de gestion foncière, et le fait que le  cadastre ivoirien est utilisé pour des missions techniques  (aménagement du territoire), fiscales (impôt) et juridiques (sécurisation foncière par immatriculation des terres). La mission fiscale reste cependant la plus importe dans l’utilisation du cadastre en Côte d’Ivoire. Quant à  la mission juridique, elle s’observe plus en ville, car il y a plus de terres sécurisées (50-60%) en milieu urbain qu’en milieu rural (1-2%).

Biographie

Honoré Yao Doh est étudiant en géomatique è l'Université Laval. Il a travaillé sur de nombreux projets en lien avec l'environnement (étude sur la gestion des ordures ménagères à Niamey ; réalisation de la carte de développement durable du quartier des organisations internationales à Genève ;  étude sur les cyclones et séisme en Haïti). Plus récemment il s'est intéressé à l’utilisation du cadastre de la Côte d’Ivoire. La suite de ses recherches portera sur la conservation de la Forêt des Marais Tanoé-Ehy en Côte d’Ivoire.